Mentions légales

Éditeur du site

Nom de l’entreprise : LCArchitecture
Forme juridique : SARL
Adresse : 89 Rue Jean Moulin Sainte-Marie, 44210 Pornic
Téléphone : 06 63 78 34 23
Email : christophe.letard@wanadoo.fr
Directeur de la publication : Christophe Letard
Numéro SIRET : 49491042500037
Numéro de TVA : FR11494910425

Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse : 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, designs, etc.) sont la propriété de LCArchitecture ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Données personnelles (RGPD)

Responsable du traitement : LCArchitecture
Finalité des données : Gestion des demandes de contact, envoi de courrier, géstion du projet
Base légale : Consentement de l’utilisateur (art. 6.1.a du RGPD)
Durée de conservation : Les données sont conservées jusqu’à retrait du consentement.
Droits des utilisateurs :
- Droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité et d’opposition (art. 15 à 22 du RGPD).
- Pour exercer ces droits, envoyer un email à : christophe.letard@wanadoo.fr ou un courrier à l’adresse postale indiquée ci-dessus.
Délai de réponse : 1 mois maximum (renouvelable une fois pour 2 mois en cas de complexité). Réclamation : En cas de litige, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) via www.cnil.fr.

Cookies

Le site n'utilise pas de cookies.

Limitation de responsabilité

LCArchitecture ne peut être tenue responsable :
- Des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
- Des liens hypertextes pointant vers des sites tiers (le site LCArchitecture n’a pas de contrôle sur leur contenu).
- Des éventuelles interruptions ou dysfonctionnements du site.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux tribunaux compétents de Nantes.

Contact

Pour toute question concernant les mentions légales :
- Adresse : 89 rue Jean Moulin 44210 Pornic
- Email : christophe.letard@wanadoo.fr